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4D SAS
- Responsable Juridique
Clichy
2013 - maintenant
- Contrats (conception, rédaction, négociation) : licences, souscriptions, SLA, clients (Editeurs, OEM, VAR, Distributeurs, Marchés publics, Maintenance), prestataires, achats, apport d'affaires & partenariats, baux commerciaux, CGV/TOS/CGA/CGU...
- Propriété Intellectuelle : gestion et développement du portefeuille de marques/noms de domaine, brevetabilité des innovations logicielles.
- Corporate : gestion des filiales en support des correspondants locaux, restructuration et transmission d'entreprises, suivi juridique courant de la vie de la société.
- Contentieux : anticipation des situations à risques, suivi des litiges. ;
- Conseil et veille juridique : veiller à l'application du droit et du cadre normatif Intra Groupe.
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Avanquest Software
- Responsable Juridique - Legal Manager
La Garenne Colombes
2009 - 2013
Management : équipe juridique du groupe.
Corporate : gestion de la holding cotée du groupe (Euronext), gestion des filiales françaises et étrangères, M&A.
Contrats : prestataires/clients, distribution, édition, licences et cessions de droits, Web, OEM, partenariats marketing, achats, CGV/CGA/CGU…
Propriété Intellectuelle : gestion du portefeuille d’actifs (marques, noms de domaine, brevets).
Droit de l’Informatique, de la Consommation & de la Concurrence
Contentieux / Pré-contentieux : relations contractuelles, accords transactionnels, e-commerce…
Conseil : mise en place de procédures internes, sensibilisation des équipes opérationnelles.
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Avanquest Software
- Juriste Senior & Responsable Juridique
La Garenne Colombes
2009 - 2013
- Management : équipe juridique du groupe (2 juristes en France et 1 juriste aux USA). ;
- Corporate : gestion de la holding cotée du groupe (Euronext), gestion des filiales françaises et étrangères, M&A.
- Contrats : prestataires/clients, distribution, édition, licences et cessions de droits, Web, OEM, partenariats marketing, achats, CGV/CGA/CGU...
- Propriété Intellectuelle : gestion du portefeuille d'actifs (marques, noms de domaine, brevets). ;
- Droit de l'Informatique, de la Consommation & de la Concurrence ;
- Contentieux / Pré-contentieux : relations contractuelles, accords transactionnels, e-commerce... ;
- Conseil : mise en place de procédures internes, sensibilisation des équipes opérationnelles.
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TOTAL SA, Direction Juridique Holding, Dept PI - Communication - Affaires Générales
- Juridique
2007 - 2007
Droit des Contrats : rédaction, négociation et modélisation
Propriété Intellectuelle : commande d’œuvres audiovisuelles, cessions de droits d’auteur, droit des marques
Droit NTIC : télécommunication, maintenance applicative, licences de logiciels
Conseil juridique : PI, problématiques de communication et consommation auprès des différents départements de l’entreprise
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AUDITOIRE
- Responsable du Service Juridique
2007 - 2009
- Droit des Contrats : rédaction, validation, négociation des contrats clients/prestataires, infogérance, mandats, joint-venture, contrats types, CGA/CGV...
- Propriété Intellectuelle & NTIC : cession de droits (réalisateurs, photographes...), gestion du portefeuille de marques et noms de domaine, données personnelles.
- Droit des Sociétés, Droit de la Concurrence, Droit Social ;
- Conseil & Gestion : suivi contractuel, formations spécialisées des équipes opérationnelles, validation d'opérations événementielles (publicité, concurrence déloyale, jeux-concours), conseil en développement durable.
- Contentieux : rupture des relations commerciales, contrefaçon, cybersquattage, publicité trompeuse et mensongère.
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TOTAL SA
- JURISTE
2007 - 2007
- Droit des Contrats
- Propriété Intellectuelle
- Droit NTIC
- Conseil juridique
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AUDITOIRE (Groupe TBWA – OMNICOM)
- Responsable du Service Juridique
2007 - 2009
Création du Service Juridique
Droit des Contrats : rédaction, validation, négociation des contrats clients/prestataires, infogérance, mandats, joint venture, contrats types, CGA/CGV
Propriété Intellectuelle & NTIC : cession de droits (réalisateurs, photographes…), gestion du portefeuille de marques et noms de domaine, données personnelles
Droit des Sociétés, Droit de la Concurrence, Droit Social
Conseil & Gestion : suivi contractuel, formations spécialisées des équipes opérationnelles, validation d’opérations événementielles (publicité, concurrence déloyale, jeux-concours), conseil en développement durable
Contentieux : rupture des relations commerciales, contrefaçon, cybersquattage, publicité trompeuse et mensongère
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CURSYS SARL (Paris) – SSII, conseil en stratégie web
- Responsable du Pôle Juridique
2006 - 2007
==> Organisation de formations pour décideurs (risques et usages en droit des NTIC)
==> Conseil juridique droit NTIC/droit de la Propriété Intellectuelle
==> Rédaction et validation de contrats (hébergement, consulting) et de licences d’exploitation de logiciels
==> Gestion du portefeuille de marques et noms de domaine
==> Veille juridique NTIC
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Université de Caen Basse-Normandie
- CHARGE D'ENSEIGNEMENT
Caen
2006 - maintenant
Master Document Numérique en Réseau - Ingénierie de l'Internet ,
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Université de CAEN Basse Normandie
- Chargé d'enseignement vacataire
2006 - 2012
Dans le cadre de la formation des élèves de "Licence Informatique" et de "Master Document Numérique en Réseau – Ingénierie de l’Internet", je suis en charge de l'organisation de séminaires (3 jours) ayant notamment pour thèmes : « droit de l’Internet », « droit d’auteur à l’heure du numérique », « droit de la communication », « utilisation et validité des licences libres ».
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CURSYS SARL
- Responsable du Pôle Juridique
2006 - 2006
- Organisation de formations pour décideurs
- Droit des Contrats
- Droit NTIC & PI
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MONDE DIPLOMATIQUE
- Chargé d'études et de conseils
2005 - 2005
- Droit des Contrats
- Droit NTIC et PI
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Monde diplomatique
- Chargé d’études et de conseil
2005 - 2005
Droit des Contrats : refonte des contrats d’éditions étrangères
Droit NTIC et PI : mise en place des licences « Creative Commons »,rédaction/négociation de contrat de cession de droits d’auteur
Veille juridique et notes de synthèse
